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1 Éditeur du Site
LA CLUSIENNE-CLUFIX (ci après « LCC ») : SAS au capital de 2 025 000 EURO
Siège social : 313 rue Louis Armand, CLUSES France.
RCS Bonneville B 401 733 589

2 Directeur de publication
Sébastien DOCHE

3 Dispositions générales
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4 Propriété intellectuelle
4.1 Ce Site appartient et est exploité par LCC. Le Site dans son intégralité et chacun des éléments le composant, y compris les marques, logos et noms de domaine et bases de données sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété intellectuelle relatives notamment à la propriété littéraire et artistique et à la protection des bases de données, et appartiennent à LCC, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
4.2 Aucun des éléments composant le Site ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, ce de façon partielle ou intégrale, de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, sans avoir obtenu l'autorisation écrite et préalable de LCC, sous réserve des exceptions prévues par la législation en vigueur.
4.3 LCC se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

5 Données personnelles
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6 Liens Hypertextes
6.1 LCC, pour faciliter la recherche d’informations, peut mettre en place des liens vers d’autres sites. A ce titre, la responsabilité de LCC ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel l’Internaute aurait accès via le Site. LCC ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu des sites tiers. En outre, l'existence d'un lien hypertexte entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que LCC approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait.
6.2 Il incombe à l’Internaute de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment par un ou plusieurs virus, Cheval de Troie ou tout autre parasite.
6.3 Un lien hypertexte pointant vers le Site ne pourra être installé sans l'accord préalable et exprès de LCC.

7 Responsabilité
7.1 LCC fait ses meilleurs efforts afin d'assurer, autant que faire ce peut, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, LCC ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations mises à la disposition sur le Site.
7.2 LCC décline donc toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
- pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit la causes et ses conséquences, quand bien même LCC aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués notamment :
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• de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’Internaute ;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné ou non une modification des informations ou éléments du Site ;

8 Disponibilité et fonctionnement du site
8.1 Dans la mesure où il est techniquement impossible de fournir un Site exempt de tout défaut, LCC ne saurait être tenu responsable du dysfonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du Site imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements du fournisseur d'accès de l’Internaute, à l'encombrement du réseau Internet et pour toutes autres raisons extérieures à LCC.
8.2 LCC ne peut garantir que le Site fonctionnera sans interruption ni erreur. LCC et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des modifications sur le Site. LCC n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.

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